Les bruits dans la copropriété. Que faire ?

Les bruits constituent, sans aucun doute, l'un des problèmes les plus fréquents et les moins faciles à résoudre au sein d'une copropriété. En vue d'améliorer autant que faire se peut le quotidien des personnes vivant dans des copropriétés, abordons certaines questions pratiques.

La typologie de bruits dans un logement.

Nous distinguons trois types de bruits perceptibles à l'intérieur d'un bâtiment :

- les bruits aériens, transmis par l'air tels la voix humaine, les cris, la musique, la télévision ...
- les bruits d'impact ou de choc produits par les parois ou planchers tels les bruits de pas, de marteaux, de perceuse ...
- les bruits d'équipement émis par les équipements propres au logement tels les robinetterie, plomberie, ou des équipements collectifs tels le chauffage, les ascenseurs ...

Normes d'isolation

Il existe en Belgique une norme acoustique dite NBN S01-400-1 . Cette norme établit des catégories d'isolation entre locaux, aussi bien pour
l'isolation des bruits aériens que pour les bruits de choc. C'est à ces catégories que font référence les fabricants de matériaux acoustiques
sur l'étiquetage apposé sur leurs produits.

Peut-on obliger quelqu'un à isoler son logement ?

La réponse à cette question est négative, malgré l'intérêt pratique évidente de la question. Il n'existe aucune obligation légale s'y rapportant.

De quelle action dispose-t-on contre un voisin bruyant ?

La carence législative est comblée par la possibilité d'agir en justice offerte à toute personne dont l'un quelconque des droits serait violé. Cependant, il est fort souhaitable d'épuiser toute voie de règlement amiable du litige avant de se tourner vers les juridictions, ce afin de préserver les relations de bon voisinage.

Aussi il est préconisé tout d'abord le dialogue avec le voisin présumé bruyant et en cas d'échec une médiation pourrait être envisageable. Dans cette voie, un appel au syndic de l'immeuble peut très souvent apporter un dénouement de la situation. Ce n'est qu'en cas d'échec de toutes les voies amiables qu'il est recommandé de recourir aux tribunaux et d'y invoquer les troubles de voisinage.

La Cour de cassation a posé le principe suivant lequel le voisin qui rompt l'équilibre entre deux fonds voisins est tenu de compenser les troubles qui excèdent les limites normales du voisinage.